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S-3.1, r. 11 - Règlement sur les sports de combat

Article 27
Versions de la disposition

Texte complet
27. L’organisateur doit s’assurer que les installations et les équipements requis pour les combats sont en place au moins 3 heures avant le début du premier combat inscrit au programme de la manifestation sportive.
D. 662-95, a. 27.
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